Inventaire d'archives : Archives de la commune de Voisey
Contenu :
Présentation du contenu
Archives de la commune de Voisey
Cote :
E dépôt 528-31746
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2022 (2008)
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Voisey
Biographie ou histoire
Commune de Voisey
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts du 17 septembre 1960 (art. 528), du 21 mars 1988 (art. 3935 à 3960)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicbales.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicbales. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 29
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
mardi 4 août 2015
Fusion des inventaires existants
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_VOISEY