Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports inter-urbains de voyageurs ; Bureau réglementation,...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports inter-urbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1926-1974)
Contenu :
Sommaire
Art 1-46 (TT 1898-1943) : SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Fermeture de lignes et transfert sur route, 1936-1974. Art 1-3, 46 (TT 1898-1900, 1943) : Suppressions de lignes trafic voyageurs : Dossiers généraux : Etudes sur les suppressions des dessertes ferroviaires par circulation omnibus et de lignes SNCF avec affrètement, comptes-rendus de réunions, étude économique, documentation, incidences sur le budget, situations, dossier de principe, projets par régions, programmes ; fermetures de lignes marchandises, 1949-1972. Art 3-5 (TT 1900-1902) : Fermeture de lignes (par département et par ligne), 1945-1972. Art 6-34 (TT 1903-1931) : Transferts sur route de lignes SNCF (par ligne), 1936-1974. Art 35-45 (TT 1932-1942) : Transferts sur route : Dossiers généraux : Projets par régions SNCF (PV de réunions) et listes, décisions (PV de réunions), travaux routiers, consultations préliminaires, interventions des préfets et des parlementaires, bilans et récapitulatifs, cartes, courrier parlementaire, renseignements généraux, propositions, 1965-1972
Cote :
19771023/1-19771023/46
Publication :
Archives nationales
1977
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par circonscription, par région, par unité physique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017236
Institutions :
Thèmes :
budget, chemin de fer, desserte, fret, ligne, route, transport de marchandises, transport de voyageurs, transport routier, travaux publics
Type de document :
bilan, budget, courrier parlementaire, document cartographique, document graphique, document préparatoire, documentation, liste, procès-verbal de séance, programme, étude