Inventaire d'archives : Archives de la commune de Villiers-aux-Bois
Cote :
E dépôt 546-17385
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2010
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Villiers-aux-Bois
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts du 11 mai 1960 (art. 546), du 23 novembre 2000 (art. 17385)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlmentaire
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 2
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
mardi 4 août 2015
Fusion des inventaires existants
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_VILLIERS_AUX_BOIS