Inventaire d'archives : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
Cote :
93 3Q 1 à 546
Publication :
Archives nationales d'outre-mer
Sans date
Aix-en-Provence
Informations sur le producteur :
Conseil de guerre de Bône/ Conseil de guerre de Constantine
Préfecture de Constantine
Informations sur l'acquisition :
2021-07-20 | versement numéro via reprise-1000 Préfecture de Constantine |
Conditions d'accès :
Archives publiques. Archives publiques librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.
Description physique :
Importance matérielle :
86
Localisation physique :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRANOM_01394