Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine

Date : 1832 - 1917

Voir le contexte de la notice

Cote :

93 3Q 1 à 546

Publication :

Archives nationales d'outre-mer

Sans date

Aix-en-Provence

Informations sur le producteur :

Conseil de guerre de Bône/ Conseil de guerre de Constantine

Préfecture de Constantine

Informations sur l'acquisition :

2021-07-20

versement numéro via reprise-1000 Préfecture de Constantine

Conditions d'accès :

Archives publiques. Archives publiques librement communicables.

Publiable sur internet

Conditions d'utilisation :

La reproduction éventuelle des documents est soumise aux conditions fixées par le règlement intérieur des Archives nationales d'outre-mer.

Description physique :

Importance matérielle :

86

Localisation physique :

Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales d'outre-mer à Aix-en-Provence

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRANOM_01394

Institutions :

Préfecture de Constantine

Lieux :

Oasis, Territoire des (Algérie), Constantine, Département (Algérie)

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