Inventaire d'archives : 113Edepot - Archives communales déposées de Cenans
Cote :
113Edepot1-33
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE CENANS
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 25/10/2011
Dernier ajout le 25/10/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,8 Ml
33
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Anciennement Cenans dépendait de la paroisse de Guiseuil, hameau situé sur le territoire de la commune de Verchamp exception faite de l'église sise sur le territoire de Cenans.
Cf. : inventaires imprimés des Archives départementales de la Haute-Saône :
B 4212, élections des députés et remontrances, plaintes et doléances que les habitants de Cenans présent au bailliage de Vesoul (1789) ;
B 6968, déclarations de propriétés faites en exécution de l'édit de mai 1749 ;
C 4, 193, 230 et 266, administration communale, affaires diverses (XVII-XVIIIème siècles) ;
C 323, rôles et répartements des impositions dans la communauté (1729-1790) ;
E 885, comptes d'échevinage (1787-1789) ;
E suppl. 603 à 608, inventaire des Archives départementales antérieures à 1790, par Auguste Eckel : Cenans (pp. 124 à 126) ;
G 157, paroisse de Guiseuil (1679-1790) ;
H 116, titres de l'abbaye de Bellevaux concernant Cenans (1189-1707).
Cf. : inventaire des Archives municipales de Montbozon :
357 E suppl. 21, haras du canton de Montbozon dont Cenans fait partie (1786-1788) ;
357 E suppl. 36, réquisitions militaires du canton de Montbozon (1791-1813) ;
357 E suppl. 80, administration communale de Cenans, avec référence à un acte ancien, et administration cantonale à partir de la Révolution (1724-1817).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_113Edepot_Archives_communales_déposées_de_Cenans