Inventaire d'archives : Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Services centraux ; Service central exploitation (1925-1972)
Contenu :
Sommaire
Art 1-25 (PM 653-677) : Hydrocarbures. Art 1-12 (PM 653-664) : PV des séances, notes et correspondance de la commission interministérielle des dépôts d’hydrocarbures et de la commission interministérielle d’examen des carburants, 1928-1972 Art 13-17 (PM 665-669) : Dépôts d’hydrocarbures dans les ports maritimes et fluviaux (dossiers classés par département et par port), 1925-1966 Art 18-22 (PM 670-674) : Permis de recherches d’hydrocarbures : Demandes, instruction de ces demandes, dérogations, 1953-1971 Art 23-25 (PM 675-677) : Pipe-lines (classés par trajet), 1960-1969
Cote :
19780055/1-19780055/25
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Service central Exploitation (direction des ports et de la navigation maritimes)
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par unité physique
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010960
Thèmes :
carburant, dépôt d'hydrocarbures, hydrocarbure, matière dangereuse, oléoduc, permis de recherche, port fluvial, port maritime