Inventaire d'archives : Corme-Royal (1601-1971) - Archives communales déposées
Contenu :
Présentation du contenu
-registres paroissiaux de 1601à 1722,
-registres des délibérations du conseil municipal 1790-1888.
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2011
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Corme-Royal
Biographie ou histoire
DONNEES ADMINISTRATIVES ET DEMOGRAPHIQUES
Arrondissement : Saintes
Canton : Saujon
Nombre d'habitants en 2009 : 1669
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, 1er juin 1994 , 29 avril 2011
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt complémentaire, reclassement
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Documents sans intéret administratif soit 0,22 ml
Mise en forme :
Mode de classement
Classement des documents selon le cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales).
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, sauf indication contraire signalée au niveau de l'article.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction selon la réglementation en vigueur.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 239
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,70
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Voir les indications de la fiche de présentation générale
Les catalogues des ouvrages et des périodiques conservés par la bibliothèque des Archives départementales de la Charente-Maritime sont en ligne sur le site Internet du Conseil général de la Charente-Maritime sur les pages dédiées aux Archives départementales de la Charente-Maritime http://charente-maritime.fr/CG17/jcms/cg17_47603/les-archives-en-ligne.
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_cormeroyal