Inventaire d'archives : 1616 W - Rôles d'impôts
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles d'impôts des communes de Andilly-en-Bassigny, Bannes, Bonnecourt, Celsoy, Champigny-les-Langres, Changez, Charmes, Châtenay-Vaudin, Peigney et Poiseul (taxe foncière, taxe d'habitation, taxe professionnelle) pour la période 1988 à 2000.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2005
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie de Neuilly-l'Évêque
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 20 juin 2005.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1616W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, fiscalité, fiscalité immobilière, fiscalité professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle