Inventaire d'archives : 506W
Cote :
506W1-127
Publication :
Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Informations sur le producteur :
producteur:
Droit des Sols
Sommaire
506W1-119 : permis de construire (2001) ; 506W120-123 : permis de construire (1999-2001) ; 506W124-127 : dossiers d'autorisations spéciales, de Clôture Instruction Travaux, de coupes d'arbres (1999-2004).
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 25/11/2005
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
13,9 Ml
127
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC34172_506W