Inventaire d'archives : 506W

Cote :

506W1-127

Publication :

Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Informations sur le producteur :

producteur:
Droit des Sols
Sommaire
506W1-119 : permis de construire (2001) ; 506W120-123 : permis de construire (1999-2001) ; 506W124-127 : dossiers d'autorisations spéciales, de Clôture Instruction Travaux, de coupes d'arbres (1999-2004).

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versement du 25/11/2005

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
13,9 Ml
127

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC34172_506W

Institutions :

Droit des Sols

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales

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