Inventaire d'archives : Bureau d'enregistrement de Roquemaure (1791-1966)
Cote :
22 Q 1/1-112 ; 22 Q 2/1-25 ; 22 Q 3/1-47 ; 22 Q 4/1-17 ; 22 Q 5/1-15 ; 22 Q 6/1-4 ; 22 Q 7/1-5 ; 22 Q 8/1 ; 22 Q 9/1-2 ; 22 Q 10/1-9 ; 22 Q 11/1 ; 22 Q 12/1 ; 22 Q 13/1 ; 22 Q 14/1-2 ; 22 Q 15/1-28 ; 1209 W/561-719
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 429
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_ENREGISTREMENT_ROQUEMAURE
Personnes ou Institutions :
France. Bureau de l'enregistrement (Roquemaure, Gard), Gard. Direction de l'enregistrement