Inventaire d'archives : Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Cote 9503390001-9503390034

Date : 1981 - 1992

Contenu :

Directeur du département des activités bancaires et de gestion ; fonctions de pilotage et missions fédérales, investissements et marchés, représentations de la CDC auprès des filiales (1990-1992) ; FC : banque de dépôts (1991) ; FC : gestion des fonds (1991), relations avec les CE (1987-1992), avec la Poste (1991) ; activités des filiales rattachées à FC (1990-1992) ; autres filiales de la DABF (1986-1992) ; J. SEBEYRAND représentant de la CDC (1981-1992) ; réglementation des marchés financiers (1988-1991)

Informations sur le producteur :

Direction des activités bancaires et financières (dabf)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 34 boîtes (3,74 mètres linéaires)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_950339

Institutions :

Acti mines d'or, Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), CDC International, CDC Participations, CDC Trésor, Caisse autonome de refinancement (CAR), Caisse des dépôts et consignations (France), Centre national des caisses d'épargne et de prévoyance (CENCEP), Communauté économique européenne (CEE), Conseil du marché à terme (CMT), Cour des comptes, Ecureuil Investissements, Eparcourt, Fininter, Floral, La Poste, Sogeposte

Personnes ou Institutions :

Direction des activités bancaires et financières (dabf)

Lieux :

Etats-Unis, Bretagne, Alsace, New York City

Thèmes :

Caisse d'épargne, Documents sociaux, Filiale, Gestion actif-passif, Groupe de direction, Mandat, Marché financier, Notaire, Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), Retraite, Société d'investissement pour le commerce et l'industrie (SICOMI), Société d'investissement à capital variable (SICAV), Société régionale de financement (SOREFI)