Inventaire d'archives : 113 J - Fonds de l'Association pour la protection et l'organisation de l'alerte et du secours sur le lac d'Annecy (1966-1980)

Contenu :

Le fonds comporte les archives de l'association, de sa création à sa dissolution.

Cote :

113 J 1-9

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
1999, rétroconversion 2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Association pour la protection et l'organisation de l'alerte et du secours sur le lac d'Annecy
L'A.P.O.A.S., créée le 22 juillet 1970 et dissoute le 28 juillet 1980, avait pour objectifs l'organisation de l'alerte et des secours sur le lac d'Annecy par une coordination des activités des collectivités et des organismes membres, et celui d'apporter une aide financière à ces derniers pour l'achat d'équipements. Son siège se situait à la préfecture de la Haute-Savoie.

Informations sur l'acquisition :

Don, 1999.

Description :

Critères de sélection :
Des extraits de compte bancaire, chéquiers, contrats d'assurances et des documents en double ont été éliminés. Ils représentaient 0,60 ml.

Conditions d'accès :

Archives privées
Communicable.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50

Ressources complémentaires :

2151 W Navigation. - Généralités (1932-1979). Régime des cours d'eau (1940-1982). Travaux d'aménagement et entretien (1945-1992. Gestion du domaine public lacustre et fluvial (1892-1992). Gestion du domaine privé de l'État (1942-1975). 1892-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001364

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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