Inventaire d'archives : 2 O 705-815 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annemasse (1860-1940)

Date : 1860 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 705-815

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 111

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 2,50

Ressources complémentaires :

Dans le service

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 322 : numéros suivis

1 Cd 1199 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1994-2105 et 6 C 2114 : bureau d'Annemasse ; 6 C 2106-2113 : répertoires

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/605-829 : Bureau d'Annemasse, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 23, 30 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 14 : listes électorales

3 M 198: élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 67 : cercle franco-suisse

4 M 19 : commissariat de police

4 M 328-514 : commissariat spécial

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 168-171 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 122-123 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 199 : forêt communale

7 M 151, 158 : gardes forestiers

7 M 89 : entrepôt de tabac

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 21 : foires et marchés

8 M 5 : station de tourisme

Sous-série 9 M : industrie

9 M 12-13 : fabrique de bijouterie Lejeune

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 242-255 : Annemasse, 1866-1943

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/97 : état de section, 1901

3 P 3/98-103 : matrices des propriétés non-bâties, 1903-1952

3 P 3/104-106 : matrices des propriétés bâties, 1911-1952

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 8 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U 18 : justice de paix, canton d'Annemasse, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 3 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 17 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 12 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 212 : commune d'Annemasse, 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Série E DEPOT Communes

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

.I.M., Vivre à Annemasse [texte imprimé]. — Annemasse : Mairie d'Annemasse, 1993-en cours.

Journal d'informations municipales d'Annemasse

Fusion du bulletin municipal ºVivre à Annemasseº (BM 11) et du journal ºJ.I.M.º (BM 12). [Cote : BM 13]

Les Réfugiés Français de la Grande Guerre à Annemasse [texte imprimé] : Octobre 1914-janvier 1917 : 118 265 personnes - 972 convois / Sabine Maciol,.. — Annemasse : Archives municipales, impr. 2015 : Comimpress. — 1 br. (non paginé) : ill. en noir et en coul. ; 30 cm. [Cote : Br 5399]

Le monument aux "morts pour la France" d'Annemasse [texte imprimé] / Sabine Maciol. — [Annemasse] : Archives municipales d'Annemasse, [2011]. — 1 vol. (3 p.) ; 30 cm.

Article rédigé à l'occasion des cérémonies du 11 novembre 2011. [Cote : Br 6131]

Conception du pôle d'échanges multimodal de la gare d'Annemasse [texte imprimé] : Présentation des résultats du concours (octobre 2012) / Annemasse Agglo, les communes d'Ambilly, Annemasse et Ville-la-Grand. — Annemasse : Les Voirons Agglomération, Cellule Grands Projets & Service Communication, 2012. — 1 vol. (30 p.) : ill. en coul. ; 21 x 30 cm. [Cote : Br 6012]

Bulletin paroissial du secteur d'Annemasse [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.

Paroisses d'Annemasse, Ambilly, Cornières, Gaillard, Pas-de-l'Echelle, Vétraz-Monthoux, Ville-la-Grand. A partir d'octobre 1986, s'ajoute celle de Juvigny

S'est successivement intitulé : ºMessages chrétiens. Annemasseº, 1965-1966. Mensuel. ºAnnemasse Rallyeº, 1966-1968. Mensuel. ºAlpes 74. Annemasse Rallyeº, 1978-2007. [Cote : BP 166]

Histoire d'Annemasse [texte imprimé] / Jules Laurent ; préf. de Henry Bordeaux. — Annemasse : Société d'éd. savoyarde, 1938. — 1 vol. (158-[20] p.) : ill. ; 28 cm.

Dédicace manuscrite de l'auteur à Mgr Cesbron, évêque d'Annecy. [Cote : Bib 1940]

Images d'autrefois [Texte imprimé] : Anemasse et ses environs / Louis Gerdil, Gilbert Taroni. — 2e éd. — Cazouls-lès-Béziers : Éd. du Mont, DL 2005 (impr. en Espagne). — 1 vol. (216 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 25 x 27 cm. — (Mémoire). [Cote : GF 4795]

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001382

Institutions :