Inventaire d'archives : Attribution d'aides et célébrations (1914-2006) - 1316 W

Contenu :

Présentation du contenu
Réfractaires et personnes contraintes au travail, pupilles, combattants volontaires de la Résistance, service du travail obligatoire : demandes et décisions d'attribution d'aide, de titres, registres des demandes, de suivi des aides allouées.
Associations d'anciens combattants : statuts, correspondance avec l'ONAC, demandes de subvention.
Aide sociale : procès-verbaux de réunions de commisions.
Carte du combattant : demandes et décisions d'attribution, procès-verbaux de la commission d'attribution.
Livres d'or de célébrations.

Cote :

1316 W 1-32

Publication :

Archives départementales du Gard
2006
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Service départemental (Gard)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri effectué par le service producteur avant versement, selon les dispositions de la circulaire AD 2000-3 du 26 octobre 2000.
Mise en forme :
Mode de classement
Méthodique

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique:
Support
Support: Papier (dont registres)
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32 articles (25 boîtes)
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01316_W

Archives départementales du Gard

Liens