Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministère des Transports. Gestion du personnel du service des bases aériennes (1946-1981).

Date : 1946 - 1981

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Contenu :

Sommaire

Service des bases aériennes : Recrutement, gestion des personnels, textes réglementaires. Art 1. Agents contractuels, 1955-1981 Art 2 : Étude adéquation missions moyens : Rapport du groupe de travail, 1977-1979 Art 2-3 : Personnel occasionnel, 1949-1981 Art 3 : Bases aériennes des colonies, 1949-1968 Art 3-4 : Personnel détaché, 1952-1979 Art 4-5 : Organisation des services, 1946-1981

Cote :

19920591/1-19920591/5

Publication :

Archives nationales

1992

Informations sur le producteur :

Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

Octobre 2018

Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018278

Institutions :

Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)

Thèmes :

base aérienne, fonctionnement de l'administration, personnel, statut juridique

Type de document :

rapport, statuts, étude

Fonctions :

gestion du personnel, recrutement, étude

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