Inventaire d'archives : 2 O 2304-2323 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Cluses (1860-1939)

Date : 1860 - 1939

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2304-2323

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 25

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 2,40

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 455-456 : numéros suivis

1 Cd 1326 : tabelles

Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792

Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 1529-1681-5 : bureau de Cluses; 6 C 1681 bis-1681 ter : répertoires

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 97-103 : affaires communales

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1375-1745 : bureau de Cluses, 1815-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 12 : organisation territoriale, demande de la ville de Cluses tendant à être érigée en chef-lieu d'arrondissement., 1861.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 22 : listes électorales

3 M 209 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 167 : réfugiés à Cluses, 1937

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

5 M 178, 180 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 185 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 154 : gardes forestiers

7 M 260-261 : fôret communale

Sous-série 8 M : commerce et tourisme

8 M 24 : foires

8 M 61 : station de tourisme

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 73, 97, 150, 427-431 : dons et legs intéressant la commune

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/501 : état de section, 1910

3 P 3/502-507 : matrices des propriétés non-bâties, 1912-1958

3 P 3/508-509 : matrices des propriétés bâties, 1911-1958

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 17 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale

10 R 68 : contrôle des céréales, 1918

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 422 : suivi des écoles

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Cluses, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique

2 V 11 : dénonciation au sujet du chant "Domine salvam", 1861.

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 28 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 71 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 86, 218 : commune de Cluses 1860-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

1 Z 72-98 : affaires communales, 1861-1939

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 2, Le Faucigny. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 257]

Cluses info [texte imprimé]. — Cluses : Mairie de Cluses, 1987-en cours.

[Cote : BM 189]

Bulletin municipal de Cluses [texte imprimé]. — Cluses : Mairie de Cluses, 1970-1989.

[Cote : BM 46]

Cluses Magazine [texte imprimé]. — Cluses : Mairie de Cluses, 2004-en cours.

[Cote : BM 482]

Ecole Nationale d'Horlogerie [texte imprimé] : Journal de la petite mécanique de précision et d'électricité de Cluses. — Cluses : [s.n.], 1926, 1930.

[Cote : PER 835]

Cluses dans la Grande Guerre [texte imprimé] : Des mutilés à l'Ecole d'Horlogerie / Emilie Geffard et Florence Poirier. — Cluses : Mairie de Cluses : Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes, impr. 2015 : Impr. Villières. — 1 vol. (71 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 17 x 17 cm. — (Histoire de.. , 4).

[Cote : Br 2658]

Cluses, capitale de l¹horlogerie et du décolletage / reportages de César Granier [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [1967].

[Cote : DOC 1546]

L'Histoire de Cluses [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [1888 et 1971].

[Cote : DOC 1141]

La Grève des horlogers de Cluses (Haute-Savoie) en 1904 [texte imprimé] / Yves Lequin. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Extrait des Actes du 89e congrès national des Stés Savantes. Lyon. 1964. Section d'Histoire moderne. Paris 1965 pp. 819-827

[Cote : Br 1736]

Cluses et Le Faucigny : étude historique [texte imprimé]. / Abbé J.-M. Lavorel,.. — Annecy : J. Niérat, 1889.

[Cote : Br 2407]

Cluses de 1860 à 1914 [texte imprimé] / M. N. Schweitzer. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — 1 vol., 117 p. dactylographiées : avec nombreuses reproductions photographiques de clichés d¹époque, carte et plans.

Etudes Histoire et Géographie, 4ème année, 1972

[Cote : F 285]

Cluses 1904 . In : Le Messager, N°1226-25-XI-1999. — N°1226-25-XI-1999

Auteur Guichonnet

[Cote : DOC 1931]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001462

Institutions :