Inventaire d'archives : 3 E 72 Étude versante LabordeNotaire à La Tremblade
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de treize notaires qui ont exercé à La Tremblade entre 1613 et 1911, trois notaires à Arvert (1743-1827), deux notaires sans autre précision de résidence que celle générale de la Saintonge (1732-1778).
Cote :
3 E 72 1-423
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2011
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Philippe Laborde, notaire à La Tremblade.
Biographie ou histoire
Le notaire versant, Maître Philippe Laborde, a prêté serment le 23 novembre 1982 ; il succède ainsi à Maître Pries. Son office notarial est sis 1 boulevard de Cordouan. Il est notaire associé à cette date à la société civile professionnelle A.M Barde, A. Lagriffoul, A.J. Lansac, B. Pageot, F. Masse et Ph. Laborde.
Maître Laborde a versé les minutes et répertoires des notaires qui se sont succédé dans cette étude :
Élisée Béchet, notaire à La Tremblade (1613-1669)
Boutineau, notaire à La Tremblade (1680-1695)
Cotard, notaire à La Tremblade (1703-1767)
Gardriat, notaire à La Tremblade (1743-1774)
François Reddon (père), notaire à La Tremblade (1777-1815)
Louis-Justin Reddon (fils), notaire à La Tremblade (1816-1850)
Thomas-David Boulineau, notaire à La Tremblade (1827-1854)
Guillet, notaire à La Tremblade (1731-1745)
Gaudin (père), notaire à La Tremblade (1772-1791)
Bomard, notaire à La Tremblade (An VI-1820)
Pierre-Henri Pougnard, notaire à La Tremblade (1835-1837)
Laché, notaire à La Tremblade (1856-1865)
Bargeaud, notaire à la Tremblade (1911)
Rousseau, notaire à Arvert (1743-1792)
Choloux, notaire à Arvert (1757-1773)
Jean-Baptiste Rousseau, notaire à Arvert (1779-1827)
Allain, notaire en Saintonge (1732-1776)
Cholous, notaire en Saintonge (1751-1778)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 6 janvier 1986.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Avant leur versement, les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Laborde où elles ont subi un dégat des eaux. Ceci a entrainé la perte d'environ 30% du fonds. Les minutes récupérées ont été séchées et nettoyées feuille à feuille. En dépit de ce minutieux traitement, une partie importante sauvergardée est en trop mauvais état pour pouvoir être communiquée.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire et lieu d'exercice
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 250 boites.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 20,00
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, France
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3 E 72 1-423