Inventaire d'archives : Services pour la Caisse des Dépôts (SCDC) - Cote 9405660001-9405660015
Contenu :
Activités du GIE COMEPARGNE : assemblées générales (1981-1992) ; fonctionnement du GIE (1982-1991).
Informations sur le producteur :
Services pour la caisse des dépôts (scdc)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 15 boîtes (1,65 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_940566
Institutions :
Bureau des techniques d'actuariat et de management (BETAM), Caisse des dépôts et consignations (France), Centre national des caisses d'épargne et de prévoyance (CENCEP)