Inventaire d'archives : 2077 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)
Contenu :
Présentation du contenu
Actes ayant fait l'objet d'observations préfectorales
Cote :
2077 W 1-79
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2013
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
PR2FECTURE DE LA Côte-d'Or. Direction des collectivités locales. Bureau des affaires locales et de l'intercommunalité
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 16 janvier 2013
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 79 articles conditionnés en 23 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000618