Inventaire d'archives : E DEPOT 160 - Archives communales déposées de Manigod (1557-1947)
Contenu :
Ce fonds d'archives remonte au XVIIe siècle. Il est complet et comprend 16 rouleaux de la mappe sarde dont certains en bon état.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2011
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Manigod (Haute-Savoie)
La commune de Manigod fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Thônes et compte en 2011, 931 habitants.
Informations sur l'acquisition :
Les archives sont entrées aux Archives départementales par voie de dépôt le 15 mars 2011 lors de l'inspection des archives communales par le directeur des Archives départementales.
Historique de conservation :
Les archives communales postérieures à 1900 ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion de la Haute-Savoie.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 18 rouleaux de mappes, 91 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,25
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3, le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980 (cote archives : US 258).
BAUD (Henri). La restauration des monuments historiques dans le département de la Haute-Savoie. Préfecture de la Haute-Savoie, 1981, 140 p. (cote archives : 3911).
CHALLAMEL (Jean-Bernard). La catastrophe des Endrans à Manigod. Revue des Amis du Val-de-Thônes, n° 3, 1977.
90 p. (cote archives : brochure delta 3172).
POCHAT-BARON (Chanoine F.). Les paroisses de la vallée de Thônes. Marseille : Lafitte-reprints, 1980. 463 p.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000279