Inventaire d'archives : Commissariat général du Plan. Service agricole (1986-1996)
Contenu :
Sommaire
Travaux des groupes spécialisés du commissariat général du plan (création, dossiers de séance, rapports) préparation du 10e plan.
Art 1-3 : Club d’experts économie agricole internationale, 1989-1994.
Art 3 (suite) : Séminaire politiques agricoles nationales et échanges mondiaux, 1989-1990.
Art 4 : Groupe stratégie industrielle : Industries agro-alimentaires, 1986-1990.
Art 5-7 : Groupe stratégie industrielle : Bois, 1986-1990.
Art 8-11 : Groupe de prospective agricole, 1988-1990.
Art 12-14 : Groupe de prospective sur la gestion des espaces naturels, 1989-1992.
Art 14 (suite) : Groupe de travail prospective des espaces ruraux, 1990-1991.
Art 15 : Groupe de travail taxe foncière sur les propriétés non bâties, 1987-1990.
Art 15 (suite) : Projet de loi sur l’adaptation de l’exploitation agricole à son environnement économique et social, 1987-1989.
Art 16 : Organisation des assises du monde rural, groupe d’études et de mobilisation espaces ruraux, 1988-1992
11e plan.
Art 17-20 : Commission agriculture, alimentation et développement rural, 1987-1993.
Art 21-24 : Groupe de prospective politique agricole commune, 1990-1996.
Art 24 (suite) : Commission environnement, qualité de vie et croissance, 1990-1994.
Art 25-26 : Commission aménagement du territoire et développement rural, 1990-1994.
Art 27-29 : Préparation et évaluation des contrats de plan état-régions, 1987-1994.
Art 29 (suite)-31 : Situation de l’agriculture dans les pays européens, 1989-1994.
Art 32-33 : Crise agricole, zones humides, présidence française de l’Union européenne, organisations internationales, 1989-1994.
Art 34 : Systèmes agro-alimentaires en Europe, 1991-1994.
Art 35 : Recherche et formation, 1990-1994.
Cote :
19970427/1-19970427/35
Publication :
Mission des archives auprès des Services du Premier ministre
1997
Informations sur le producteur :
Commissariat général du Plan
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2022Révisé par Thomas Morel (Archives nationales).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009628
Institutions :
Commissariat général du Plan, Communauté européenne, Union européenne
Thèmes :
Plan 10, Plan 11, Politique agricole commune, agriculture, alimentation, commerce extérieur, contrat de plan, exploitation agricole, formation professionnelle, industrie agricole et alimentaire, milieu rural, organisation internationale, politique industrielle, protection de la nature, recherche, région, taxe foncière
Fonctions :
aménagement du territoire, planification, politique communautaire