Travaux des groupes spécialisés du commissariat général du plan (création, dossiers de séance, rapports) préparation du 10e plan.

Art 1-3 : Club d’experts économie agricole internationale, 1989-1994.

Art 3 (suite) : Séminaire politiques agricoles nationales et échanges mondiaux, 1989-1990.

Art 4 : Groupe stratégie industrielle : Industries agro-alimentaires, 1986-1990.

Art 5-7 : Groupe stratégie industrielle : Bois, 1986-1990.

Art 8-11 : Groupe de prospective agricole, 1988-1990.

Art 12-14 : Groupe de prospective sur la gestion des espaces naturels, 1989-1992.

Art 14 (suite) : Groupe de travail prospective des espaces ruraux, 1990-1991.

Art 15 : Groupe de travail taxe foncière sur les propriétés non bâties, 1987-1990.

Art 15 (suite) : Projet de loi sur l’adaptation de l’exploitation agricole à son environnement économique et social, 1987-1989.

Art 16 : Organisation des assises du monde rural, groupe d’études et de mobilisation espaces ruraux, 1988-1992

11e plan.

Art 17-20 : Commission agriculture, alimentation et développement rural, 1987-1993.

Art 21-24 : Groupe de prospective politique agricole commune, 1990-1996.

Art 24 (suite) : Commission environnement, qualité de vie et croissance, 1990-1994.

Art 25-26 : Commission aménagement du territoire et développement rural, 1990-1994.

Art 27-29 : Préparation et évaluation des contrats de plan état-régions, 1987-1994.

Art 29 (suite)-31 : Situation de l’agriculture dans les pays européens, 1989-1994.

Art 32-33 : Crise agricole, zones humides, présidence française de l’Union européenne, organisations internationales, 1989-1994.

Art 34 : Systèmes agro-alimentaires en Europe, 1991-1994.

Art 35 : Recherche et formation, 1990-1994.