Inventaire d'archives : Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Ce fonds comprend les archives des présidents du Conseil général de Vaucluse Gabriel Biron (1945-1949), Charles Martel (1949-1951) et Jules Niel (1951-1970). Les documents concernant la présidence Niel sont plus nombreux. On trouvera principalement de la correspondance active et passive mais aussi quelques dossiers thématiques relatifs à l'équipement, à l'aménagement hydroélectrique autour de la Durance, à la sécurité civile ou encore à des affaires générales du Conseil général.
Le fonds comprend également certains documents du secrétariat permanent du Conseil général, parmi lesquels on trouvera des dossiers par conseillers généraux.
Cote :
255 W 1-27
Publication :
Archives départementales de Vaucluse
2009
Avignon
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
Le Conseil général constitue l'organe délibérant du département, ses missions sont variées.
Les membres du Conseil général (un conseiller par canton) sont élus au suffrage universel pour six ans et renouvelables par moitié tous les 3 ans. Le président est élu après chaque renouvellement.
Jusqu'aux lois de décentralisation, c'est le préfet qui détient le pouvoir exécutif dans le département, le Conseil général est une simple assemblée délibérante, qui peut régler les affaires d'intérêt départemental. Tout ce qui concerne la création, l'organisation, la gestion et le fonctionnement des services départementaux est de sa compétence.
Le Conseil général siège deux fois par an en session ordinaire.
Le bureau du Conseil général est composé du cabinet du président et du secrétariat administratif. Parallèlement, plusieurs commissions existent, parmi lesquelles la commission des finances, la commission des travaux publics, la commission de l'assistance et de l'instruction publique, la commission des vœux. De même, il existe une commission départementale qui se réunit au moins une fois par mois et élit son président et son secrétaire. Le président de la commission départementale n'est pas le même que celui du Conseil général.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements de 1968 et de 1985
Langues :
Langue des documents: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 27 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,70
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
AUTRAND, Aimé. Le Conseil général de Vaucluse de 1800 à 1936. Son histoire, ses réalisations, ses personnalités. Avignon, imprimerie administrative et commerciale Auzac frères, 1936.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD084_IR0000825