Inventaire d'archives : 1823 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Contenu :
Présentation du contenu
Service Production et économie agricole : commission départementale des structures agricoles, dossiers individuels (1989-1995) ; Jeunes agriculteurs, dossiers individuels (1993-1995) et référentiel (1988-1995) ; calamités agricoles (1986-1997) ; bovins/ovins/porcins, subventions, primes, compléments extensifs, aides (1984-2001) ; mutualité sociale agricole, informations sur les agriculteurs et groupements agricoles (1993-2001).
Cellule Europe : programme de développement des zones rurales, demandes de subventions (1989-1994) ; opération groupée d'aménagement foncier, contrats locaux d'adaptation et de restructuration des exploitations (1988-1995) ; analyse des terres (1983-1985) ; statistiques (1966-1973).
Secrétariat général : locaux occupés par les services (1949-1995) ; conseil départemental d'hygiène (1993-1994) ; constructions confiées à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles (1968-1992).
Service Forêt, eau et environnement : travaux d'aménagemernt des forêts (1967-1986)
Cote :
1823 W 1-63
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2005
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculrure et de la forêt
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement. 22 décembre 2005.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application).Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mars 2006.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 63
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000817