Inventaire d'archives : Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction de la famille, de l'enfance et de la vie sociale ; Bureau vie sociale (19...
Titre :
Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction de la famille, de l'enfance et de la vie sociale ; Bureau vie sociale (19 -1991) ; Bureau développement social, insertion (1991-) (1970-1995)
Contenu :
Sommaire
Art 1-5. Adoption (œuvres et agréments des adoptants), assistantes maternelles (statut), protection de l’enfance (prévention des mauvais traitements et abus sexuels, Service Nationale d’Accueil Téléphonique pour l’Enfance Maltraité SNATEM), 1970-1995. Art 5 (suite). Action sociale des caisses d’allocation familiales, comité interministériel des droits des femmes, mouvement national des chômeurs et des précaires, 1972-1992.
Cote :
19960502/1-19960502/5
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
Bureau du développement social et de l'insertion (direction de l'action sociale)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022865
Thèmes :
action sociale, adoption, allocation familiale, comité interministériel, droits des femmes, protection de l'enfance, précarité