Art 1-8 : Gestion des personnels hospitaliers non médicaux : Décrets, arrêtés, circulaires, correspondance classée par département, 1954-1974. Art 9-44 : Gestion des personnels (à noter dans l’article 9 constitution et avis du conseil national de discipline hospitalier), courrier parlementaire et interventions du cabinet, interventions syndicales, correspondance par département, 1939-1975. Art 45-51 : Dossiers de carrière de directeurs d’hôpitaux en retraite. S. D. Art 52 : Questions orales et écrites, 1963-1967. Art 53-67. Affaires générales (classement par département et centre hospitalier), 1959-1972. L’article 23 (cote SAN 44785) est porte manquant.