Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Cabinet d’Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux Transports. Archives de Michel Wachenheim, conseiller technique et...

Date : 1994 - 1997

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Titre :

Cabinet d’Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux Transports. Archives de Michel Wachenheim, conseiller technique et correspondant pour l’aviation civile (1994-1997).

Cote :

19970474/1-19970474/36

Publication :

Archives Nationales

1997

Informations sur le producteur :

Cabinet du ministre chargé de l'Équipement

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Mises à jour :

Mars 2018

Revu et modifié par Thierry Guilpin, chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009672

Personnes :

Idrac, Anne-Marie (1951-....), Wachenheim, Michel

Institutions :

Cabinet du ministre chargé de l'Équipement, France. Conseil supérieur de l'aviation marchande, Union européenne

Lieux :

Europe, Suisse, Algérie, Etats-Unis, Paris (France), New York (Etats-Unis)

Thèmes :

Convention de Schengen (1985), accident d'avion, aviation civile, aéroport, compagnie aérienne, construction aéronautique, trafic aérien, transport aérien, transport de marchandises

Fonctions :

action gouvernementale

Activité :

membre de cabinet ministériel, secrétaire d'Etat

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