Inventaire d'archives : 1Edepot - Archives communales déposées d'Abelcourt
Cote :
1Edepot1-18
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE D'ABELCOURT
Sommaire
ARCHIVES MODERNES
LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL (1789-1792)
1 Edepot 1
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1803-1960)
1 Edepot 2-6
POPULATION (1866-1906)
1 Edepot 7
CONTRIBUTIONS (1812-1916)
1 Edepot 8-9
AFFAIRES MILITAIRES (1878-1914)
1 Edepot 10
ELECTIONS ET PERSONNEL COMMUNAL (1876-1908)
1 Edepot 11
FINANCES DE LA COMMUNE (1838-1839)
1 Edepot 12
EDIFICES COMMUNAUX (1813-1931)
1 Edepot 13
BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX (1825-1928)
1 Edepot 14
VOIRIE (1824-1924)
1 Edepot 15
MOYENS DE TRANSPORT-REGIME DES EAUX (1868-1914)
1 Edepot 16
CULTE (1873-1906)
1 Edepot 17
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1896-1932)
1 Edepot 18
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 18/09/2001
Dernier ajout le 18/09/2001
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,6 Ml
18
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Avant 1792, Abelcourt dépendait de la paroisse de Villers-lès-Luxeuil.
Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône :
B 3665, sentence civile ordonnant aux habitants d'Abelcourt de procéder au partage des terrains communaux (1778-1779).
B 3689, Sentence rendue pour la perception de la dîme par le curé (1769-1770).
B 3704, institution d'un garde général et d'un maire sergent (1610).
B 3738, reconnaissance des limites des bois entre les habitants de Briaucourt et ceux d'Abelcourt (1683-1787).
B 4209, élections des députés, plaintes et doléances des habitants (1789).
B 9376 et 9476, affaires forestières (1700-1789).
B 9454, prestations de serments des gardes (1715-1757).
C 271, rôles des impositions (1737-1790).
25 L 7, 13, 156 L 1, époque révolutionnaire.
2 O 50 à 54, travaux communaux, depuis 1824.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_1Edepot_Archives_communales_déposées_d'Abelcourt