Inventaire d'archives : Equipement et transport dans les Landes (1934-1992) (1351 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds contient principalement le suivi des transports dans les Landes, mais aussi le suivi de l'aménagment des communes (écoles primaires et maternelles, voirie communale et plans d'occupation des sols).
Publication :
Archives départementales des Landes
2021
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Ponts-et-Chaussées puis Direction départementale de l'équipement des Landes
Biographie ou histoire
Les Ponts-et-Chaussées des Landes devenus en 1966 la Direction départementale de l'équipement (DDE) des Landes ont été en 2010 intégrés dans la Direction départementale des territoires et de la mer. Le siège de la direction, établi à Mont-de-Marsan était composé de plusieurs services, dont les missions de maîtrise d'oeuvre et de contrôle technique ont varié avec le temps.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 2283 du 13 février 2004).
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dossiers essentiellement déposés à la Direction de l'aménagement du Conseil général suite à la décentralisation de 1983 et initialement intégrés dans le versement 1392 W.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
A l'origine la cote 1351 W avait été attribué à une maquette du Conseil général qui a été rattachée au versement 1392 W dont elle été issue. La cote a par conséquent été reprise pour la cotation des éléments du versement de la Direction de l'aménagement provenant de l'Equipement.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable à l'exception des articles 2 et 79 (personnel et accidents).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 79 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,49
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_00001351W
Institutions :
Landes. Direction départementale de l'équipement, Ponts-et-Chaussées puis Direction départementale de l'équipement des Landes
Lieux :
Thèmes :
aménagement du territoire, aménagement foncier, bâtiment administratif, transport, urbanisme, équipement collectif, établissement d'enseignement