Inventaire d'archives : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).

Cote :

20070337/1-20070337/1623

Publication :

Archives nationales (France)
2007
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Cour des comptes

Informations sur l'acquisition :

Versement.
Historique de conservation :
Initialement conservé à Fontainebleau, ce versement a été transféré à Pierrefitte-sur-Seine en 2021.

Description :

Mise en forme :
Arrêts-rapports et comptes de gestion classés par ordre alphabétique de noms de communes, puis par ordre chronologique.

Conditions d'accès :

Communicable selon les conditions prévues par le code du patrimoine.

Conditions d'utilisation :

Sous réserve des droits des auteurs et des ayants droit, et des règles de réutilisation des données publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
178,47 mètres linéaires (1623 articles).

Ressources complémentaires :

20070524/1-1547. Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

03/06/2022
  • Contrôle et corrections avant mise en ligne, par Arnaud Romont
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_026972

    Institutions :

    Cour des comptes

    Archives nationales
    • Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).

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