Ordres réguliers et militaires
Ordres réguliers et militaires
901
2000
; 9 bis H 1-12 ; 11 bis H 1 ; 23 bis H 1 ; 31 bis H 1 ; 33 bis H 1-4 ; 39 bis H 1-2 ; 45 bis H 1-2 ; 48 bis H 1 ; 63 bis H 1 ; 64 bis H 1 ; 1 H 1-381 ; 2 H 1-10 ; 4 H 1-15 ; 5 H 1-27 ; 6 H 1-31 ; 7 H 1-49 ; 8 H 1-80 ; 9 H 1-4 ; 10 H 1 ; 11 H 1 ; 12 H 1-15
Origine:
Abbayes, prieurés, couvents supprimés.
Informations sur les modalités d'entrée
Saisies révolutionnaires.
Historique de la conservation
Produits dans chacun des établissements concernés, les fonds sont conservés aux Archives départementales depuis la suppression des établissements en 1791, ou à une date plus tardive.
Présentation du contenu
Privilèges, titres de propriété et de gestion, documents d'administration, créances et pièces relatives.
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Pas de limitation à la reproduction, sauf problème de conservation matérielle ponctuel.
Description physique:
Document d'archives
Parchemins et papiers originaux et copies anciennes ou modernes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,15
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1502
FRAD043_serieH_ordres_reguliers_et_militaires
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