Art 1-11 (TT 331-TT 342) : Chemins de fer de Tunisie, du Maroc et d’Algérie ; SNCFA (Société des Chemins de Fer Algériens), 1926-1964. Art 1-2 (TT 331, 333) : Chemins de fer de Tunisie, du Maroc et d’Algérie, 1926-1960 Tunisie : Chemins de fer, tramways, transports routiers, 1945-1956 ; conditions d’exploitation du réseau des chemins de fer, mission d’étude, 1945-1950 ; conventions du 9 juin 1955 ; rapports sur les chemins de fer et les transports en Tunisie, 1956 Maroc : Compagnie des chemins de fer du Maroc, 1926-1951 ; compagnie des chemins de fer de Tanger à Fez, 1927-1956 ; rapports sur la gestion des chemins de fer Marocains, 1954-1960 Algérie : Réglementation et textes législatifs relatifs aux chemins de fer Algériens ; conseil supérieur des transports Algériens ; conseil consultatif des chemins de fer Algériens ; législation sur les gares routières de voyageurs, 1938-1955. Art 3-9 (TT 334-TT 340) : SNCFA (Société Nationale des Chemins de fer Algériens) : Projets, constitution, statuts, conseils d’administration (procès-verbaux), cahiers des charges de la société, 1938-1963 ; comptes de gestion, 1951-1960 ; rapports sur la gestion des compagnies, 1961 ; budgets d’exploitation, 1960-1964 ; statistiques des chemins de fer Algériens, 1960-1962. Art 10 : Chemins de fer sur route : Organisation, exploitation, 1947-1957. Art 11 : Pistes transsahariennes : Rapports, procès-verbaux comptes rendus de réunions de diverses instances ; statistiques, 1953-1962