Inventaire d'archives : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
Contenu :
Cet inventaire ne présente que les listes nominatives de recensement de population, pour connaître le détail "Population, affaires économiques et statistiques", consulter l'inventaire de la sous-série 6 M depuis l'état des fonds.
La rédaction des dénombrements de population, documents bien connus des généalogistes, était primitivement prescrite dans un intérêt de police et de bon ordre par les lois du 22 juillet 1791, 11 août 1793 et 10 vendémiaire an IV. D'autres lois postérieures ont décidé que le recensement servirait aussi à établir pour chaque localité diverses charges et avantages. Ce dénombrement s'opère ainsi sous la double tutelle du ministère de l'Intérieur et celui des Finances.
Le recensement prescrit par la loi du 22 juillet 1791 devait être exécuté tous les ans. Mais, par ordonnance du 16 janvier 1822, le gouvernement précisait qu'il serait maintenant opéré que tous les cinq ans, et «qu'il serait seul valable dans cet intervalle d'années».
Une correspondance du ministère de l'Intérieur datée du 9 frimaire an XIV (1806) ordonne que soit procédé au recensement général de la population de chaque département, arrondissement et commune. Ces premiers recensements ne sont pas nominatifs, mais se présentent sous une forme de synthèse présentant le nombre total d'habitants par village composant une commune.
Les listes nominatives communales ne débutent que quelques années plus tard, en 1846, pour la majorité des communes de Haute-Loire, mais en 1836 pour certaines (6 M 27-308). Les généalogistes noteront que les collections de ces listes peuvent être complétées par d'autres conservées dans les dépôts d'archives communales opérés aux Archives départementales (sous-série E-dépôt).
Cote :
6 M 27-308
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture Haute-Loire.
Service du Ravitaillement général.
Direction départementale de l'agriculture.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Libre.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 3597
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique de la série M "Administration générale du département".
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_6M_27_308_Recensements_de_population