Inventaire d'archives : 274 E-DEPOT - Saint-Etienne-de-Fontbellon - Archives communales déposées
Cote :
274 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
2024
Privas
Informations sur le producteur :
Saint-Etienne-de-Fontbellon (Ardèche)
Saint-Etienne-de-Fontbellon est une commune de plus de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Initialement rattachée au canton d'Aubenas, elle dépend du canton d'Aubenas-2 depuis 2016. Commune membre de la communauté du Vinobre de 1999 à 2013, puis de la communauté de communes du Pays d'Aubenas-Vals entre 2014 et 2016, elle intègre la communauté de communes du Bassin d'Aubenas en 2017.
Informations sur l'acquisition :
Document réinétgré en 2022 par l'Evêché de Viviers.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
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Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_1265357