Inventaire d'archives : Archives de la commune de Mareilles
Contenu :
Présentation du contenu
Archives de la commune de Mareilles
Cote :
E dépôt 1656-16937
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2006
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Mareilles
Biographie ou histoire
commune de Mareilles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts du 6 novembre 1973 (art. 1656 à 1685), du 21 octobre 1980 (art. 7249 à 7317), du 8 février 1996 (art. 16937)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement réglementaire
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans, ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables. Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 93
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,50
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
vendredi 31 juillet 2015
Fusion des inventaires existants
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_MAREILLES