Inventaire d'archives : Organisation et activités de la direction générale

Contenu :

Ce versement est constitué principalement des archives du cabinet et de la délégation aux conseils. Il contient aussi bien des procès-verbaux et délibérations des instances centrales que des arrêtés, dossiers de réunions, des correspondances ou encore des dossiers thématiques émanant de la direction générale. Son intérêt réside dans la vision d'ensemble qu'il offre sur diverses orientations stratégiques et politiques impulsées par les directeurs généraux successifs depuis les années 2000. Il est également révélateur du rôle essentiel du cabinet et de ses services rattachés pour assister le directeur général dans son action au quotidien.

Cote :

1530/W/1 à 156

Publication :

Archives de l’AP-HP
2022

Informations sur le producteur :

Direction générale
Direction générale
L'organisation de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) est conforme à celle de tout établissement de santé, en dépit de certaines spécificités : depuis 2010, elle est dotée d'un conseil de surveillance - remplaçant le conseil d'administration - et elle est dirigée par un directeur général assisté d'un directoire. Elle comprend cependant deux niveaux : le niveau central, celui du siège, et le niveau local, celui des groupes hospitaliers et hôpitaux. L'appellation « direction générale » recouvre l'ensemble de l'équipe de direction, soit le directeur général et le secrétaire général (remplacé par trois directeurs généraux adjoints en 2019), assistés du cabinet du directeur général et entourés de chefs de projet et de conseillers techniques et médicaux.
Nommé par décret en conseil des ministres, le directeur général conduit la politique générale de l'établissement, qu'il représente dans tous les actes civils, et agit en justice en son nom. Au titre de ses compétences fixées par la loi, il prépare le projet d'établissement, élabore avec le président de la commission médicale d'établissement (CME) le projet médical, fixe le budget et détermine le programme d'investissement, et arrête l'organisation interne et médicale de l'établissement. Le directeur général exerce ainsi son autorité sur l'ensemble du personnel, dans le respect des règles déontologiques ou professionnelles qui s'imposent aux professions de santé. Une partie de ses compétences est confiée par délégation à des directeurs ou entités telles que les pôles d'intérêt commun (PIC), qui lui rendent compte de leur gestion.
Le cabinet est à la disposition du directeur général et du secrétaire général (puis des directeurs généraux adjoints). Il a pour missions de préparer les décisions du directeur général et de coordonner les dossiers transversaux qui lui sont confiés. Il exerce ses fonctions en étroite collaboration avec l'ensemble des directions fonctionnelles du Siège.
Rattachée au secrétariat général puis au cabinet du directeur général jusqu'à sa disparition en 2018, la délégation aux conseils (DAC) était chargée :
     - de l'organisation matérielle et du secrétariat des séances du conseil d'administration, puis du conseil de surveillance et du directoire ;
     - du suivi du renouvellement des représentants dans les commissions de surveillance des hôpitaux ;
     - de la préparation des arrêtés directoriaux de mission des services centraux et des arrêtés de délégation de signature et de compétence (à l'exception de ceux relatifs aux marchés).
Ses missions ont été reprises pour partie par le secrétariat de la direction générale, pour partie par la Direction des affaires juridiques et droits du patient (DAJDP).

Informations sur l'acquisition :

2021-05-07 versement numéro entree_000002340 via Direction générale

Description :

Critères de sélection :
Le versement d'origine représentait 26 mètres linéaires. Après traitement, 14,9 mètres linéaires ont été éliminés, principalement des doublons, des documents transmis pour information et de la documentation.
Mise en forme :
Le versement a été classé thématiquement à partir des typologies et des principaux sujets mis en lumière dans les documents.

Conditions d'accès :

Publiable sur internet

Description physique :

11,10 m.l.

Ressources complémentaires :

1L et compléments en série W - Gouvernance de l'Administration générale de l'Assistance publique à Paris et de l'AP-HP : procès-verbaux des séances du conseil d'administration / conseil de surveillance (1849-2017).
794W - Activités de la direction générale (1973-2009).
1485W - Organisation de l'administration centrale de l'AP-HP (1974-2012).

Références bibliographiques :

Dupont Marc, L'Assistance publique-Hôpitaux de Paris?:  organisation administrative et médicale, Paris, Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP),1998 (coll. « Les dossiers de l'AP-HP »).
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), L'AP-HP aujourd'hui : organisation administrative, médicale et paramédicale, Paris, 2011.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAPHP075_000058

Institutions :

Direction générale

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Liens