Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de...

Date : 1990 - 1990

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Titre :

Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de la gestion du personnel ; Bureau personnels des services centraux (1990)

Contenu :

Sommaire

Art 1-158 : Dossiers de carrière de personnels d’administration centrale ayant quitté l’administration entre 1980 et 1990. (personnes nées entre 1913 et 1966).

Cote :

20020045/1-20020045/158

Publication :

Archives Nationales

2002

Informations sur le producteur :

Bureau des personnels des services centraux (ministères chargés des affaires sociales)

Description :

Mise en forme :

Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009955

Institutions :

Bureau des personnels des services centraux (ministères chargés des affaires sociales)

Contexte de la description :

Archives nationales

Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction de la gestion du personnel ; Bureau personnels des services centraux (1990)