Inventaire d'archives : Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0904880001-0904880003
Contenu :
Dossiers de Prêts à l'équipement dans le Territoire de Belfort
Informations sur le producteur :
DEPARTEMENT DES PRETS
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 3 boîtes (0,33 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_090488