Inventaire d'archives : Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0904880001-0904880003

Contenu :

Dossiers de Prêts à l'équipement dans le Territoire de Belfort

Informations sur le producteur :

DEPARTEMENT DES PRETS

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 3 boîtes (0,33 mètre linéaire)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_090488

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

Liens