Inventaire d'archives : Fonds de l’Établissement public du Grand Louvre. Projets d’aménagement dans le jardin des Tuileries (1994)
Cote :
20020373/1-20020373/4
Publication :
Archives Nationales (France)
2002
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Établissement public du Grand Louvre
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2002.
Historique de conservation :
Archives versées par l'Établissement Public de Maîtrise d'Ouvrage des Travaux Culturels, qui avait pris la suite de l'EPGL à partir de 1998.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
4 articles (plans bureautique, plans calques, photographies couleurs).
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019407