Inventaire d'archives : Archives communales de Notre-Dame-de-La-Rouvière (1604-1639)
Cote :
E dépôt 97 1-28
Publication :
Archives départementales du Gard
2007
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Notre-Dame-de-La-Rouvière
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 28 octobre 1997 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 9
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_depot_097_Notre-Dame-de-la-Rouviere