Inventaire d'archives : Minutier de Maître Marin Mabboux notaire à Flumet
Cote :
6E 17694
Publication :
Département de la Savoie - Archives départementales - www.savoie-archives.fr
2019
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Mabboux, Marin (notaire)
Le siège de son étude est à Flumet.
Le minutier conservé est constitué des minutes notariales pour la période du 5 octobre 1736 au 15 mai 1741.
Informations sur l'acquisition :
Réintégration du 20 novembre 2017 des Archives départementales de la Haute-Savoie.
Historique de conservation :
Ce minutier a été conservé par les successeurs de ce notaire dont la résidence était en Haute-Savoie. Cette localisation explique le versement de ces minutes aux Archives départementales de la Haute-Savoie.
Les Archives départementales de la Haute-Savoie ont restitué le 20 novembre 2017 aux Archives départementales de la Savoie ces minutes et répertoires de notaires savoyards.
Description :
Évolutions :
Fonds clos. Pas d'accroissement.
Critères de sélection :
Conservation intégrale.
Pas de tri, ni d'élimination.
Mise en forme :
Classement chronologique.
Conditions d'accès :
La communication s'effectue dans le respect des lois et règlements régissant la communicabilité des archives publiques et du règlement de la salle de consultation.
Communicable
Langues :
La langue des unités documentaires est le français.
Description physique :
Importance matérielle :
1 unité documentaire soit 0,07 ml.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_mabboux-marin