Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau opérations...
Titre :
Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau opérations et contrôles comptables (1990)
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 19930100 se compose de dossiers comptables de personnels employés par le Ministère de l'Industrie et sortis de fonction entre 1988 et 1991. Il prend la suite du 19890571.
Ce versement, composé à l'origine de 57 articles, a fait l'objet d'une élimination partielle en 2021. Conformément aux circulaires de tri en vigueur, la DUA appliquée est de 80 ans à compter de la date de naissance des intéressés. Les dossiers des personnels nés jusqu'en 1940 inclus ont été éliminés et ceux des personnels nés entre 1941 et 1972 regroupés au sein des articles 1 à 41.
Sommaire
Art 1-41 : Dossiers comptables de personnels sortis de fonction entre 1988 et 1991. Art 42-57 : cotes vacantes.
Cote :
19930100/1-19930100/41
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Bureau des opérations et contrôles comptables (ministère de l'Industrie)
Description :
Mise en forme :
Les dossiers sont classés par année de sortie de fonction pour les articles 1 à 33.
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022315