Inventaire d'archives : Bureau des hypothèques de Brioude
Contenu :
Présentation du contenu
Registres rédigés par le bureau de la conservation des hypothèques de Brioude depuis 1940 à 1956.
Cote :
4 Q 1-2936
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Bureau des hypothèques de Brioude
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives versées par le bureau du Puy-en-Velay et la conservation d'Issoire.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Conservation
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Mise en forme :
Mode de classement
Par type de registre
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Registres
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2936 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 114,90
Localisation physique :
Localisation physique: 43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_4Q_bureau_brioude