Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1917 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1996-2008.
Cote :
1917 W 3-19
Publication :
Archives départementales du Cantal
2009
Aurillac
Informations sur le producteur :
Conseil général - Service agriculture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mercredi 29 octobre 2008
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Eliminations
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2018.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01917_W