Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller juridique (1940-1976)
Contenu :
Sommaire
Art 1-52 (MAR 5003-5055). Archives de M. Douay, conseiller juridique à la marine marchande (comportant une partie des archives de son prédécesseur, M. Raspi) : Conférences et conventions internationales, sessions de l’OMCI (Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime) et réunions de son comité juridique, 1940-1976 en particulier : Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.
Cote :
19800114/1-19800114/53
Publication :
Archives nationales
1980
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_012036
Institutions :
Thèmes :
accord international, conférence internationale, droit de la mer, hydrocarbure, matière dangereuse, navire, navire pétrolier, pollution, transport maritime, énergie