Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller juridique (1940-1976)

Contenu :

Sommaire
Art 1-52 (MAR 5003-5055). Archives de M. Douay, conseiller juridique à la marine marchande (comportant une partie des archives de son prédécesseur, M. Raspi) : Conférences et conventions internationales, sessions de l’OMCI (Organisation Intergouvernementale Consultative de la Navigation Maritime) et réunions de son comité juridique, 1940-1976 en particulier : Problèmes de la pollution de la mer par les hydrocarbures (après l’affaire du Torrey Canyon notamment) et des navires à propulsion nucléaire.

Cote :

19800114/1-19800114/53

Publication :

Archives nationales
1980

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012036

Archives nationales

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