Inventaire d'archives : Dom-Tom ; Direction des départements d'Outre-Mer ; Directeur et services rattachés (1946-1979)
Contenu :
Sommaire
Art 1-7, 17-18, 80-83. Affaires internationales.-organisation de la Défense Nationale dans les DOM, 1958-1969. Art 8-12, 19-22, 66-79, 253-254, 259-272, 288-296. Affaires économiques, sociales et culturelles dans les DOM : Informations générales, documentation, notes et rapports, affaires particulières, 1947-1977. Art 13-16, 23-27, 65, 91-144 : Minutier et correspondance, 1947-1978. Art 28-65, 248-252 : Organisation et suivi des élections dans les DOM : Résultats, rapports, relations avec les préfets, fiches signalétiques des personnalités politiques, 1948-1979. Art 84-88, 145-247, 280-287 : Renseignements généraux et maintien de l’ordre dans les DOM. Notes de renseignements politiques, organisation et moyens de la Police, enquêtes de Police sur les fonctionnaires affectes dans les DOM, rapports des préfets, 1948-1978. Art 89-90, 255-258 : Gestion des personnels. Avis du ministre sur les candidats à des postes situés dans les DOM, recensement des personnels dans les DOM, notes d’information, 1949-1978. Art 273-279 : Relations avec le parlement : Préparation des lois de finances pour le budget du ministère, 1965-1972
Cote :
19940180/1-19940180/296
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Directeur (direction des départements d'outre-mer)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018419
Institutions :
Thèmes :
administration centrale, aide au développement, budget, collectivité d'outre-mer, culture, défense, département d'outre-mer, enquête, fonction publique, forces de l'ordre, ordre public, service de police, service déconcentré, société, vie politique, économie, élection
Type de document :
budget, chrono, documentation, enquête, note, question parlementaire, rapport, étude
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, coopération, gestion du personnel, organisation administrative, préparation budgétaire, relations avec le parlement, relations internationales, sécurité