Inventaire d'archives : 392 E - Etude Djolakian / Russo / Cal (Marseille) (1394 - 1936)
Contenu :
Notariat de Marseille.
Cote :
392 E
Informations sur le producteur :
Etude Djolakian / Russo (Marseille, Bouches-du-Rhône)
La sous-série 392 E est constituée d’une seule suite chronologique. Michel FOULQUIER (1396-1410) : 392 E 2-4. Raymond BIDAUDI (1424-1431) : 392 E 5-6. Raymond et Antoine BIDAUDI et J. FOURNIER (1431-1457) : 392 E Antoine et Raymond BIDAUDI (1434-1440) : 392 E 8 Antoine BIDAUDI et Antoine de NAVIS (1441-1480) : 392 E 9 Victor de NAVIS : 1544-avril 1553 (392 E 10-13). Il pourrait avoir succédé plus ou moins directement à Antoine de NAVIS François BERNARD : 9 septembre 1573-1605 (392 E 14-38) François THIBAUD : 23 avril 1608-19 novembre 1612 (392 E 39-40). Il est reçu devant la sénéchaussée de Marseille le 23 avril 1608 ; il succède à François BERNARD après la mort de ce dernier [392 E 39, en tête du registre]. Roustan BAYN : 22 novembre 1612-14 juillet 1619 (392 E 40-48). Il acquiert l’office de François THIBAUD [392 E 40, entre le f 250 et le f 251]. Antoine BAYN : 12 septembre 1620-19 février 1626 (392 E 48-53). Frère du précédent. Il acquiert l’office des héritiers de ce dernier devant le greffe de la sénéchaussée le 2 septembre 1620 et il est reçu par cette même institution dix jours plus tard [392 E 48, f 578 r]. David PONCY : 20 février 1626-3 février 1648 puis 29 septembre 1651-7 décembre 1671 (392 E 54-75 et 392 E 78-98). Son exercice notarial s’interrompt pendant deux ans et demi (4 février 1648 –28 septembre 1651) qui furent mis à profit pour voyager dans le royaume. Il fut à nouveau reçu devant la sénéchaussée « la veille de l’Archange Saint-Michel » de 1651 [392 E 78, f 1519 r]. En 1668, dans sa quarante deuxième année d’exercice, il doit interrompre son activité pendant près de deux mois. Enfin, il cesse toute activité au début du mois de décembre 1671. Pierre PONCY : 4 février 1648-28 septembre 1651 (392 E 75-78). Fils du précédent, il est reçu devant la sénéchaussée le 3 février 1648 en remplacement de son père [392 E 75, f 175 r]. Ce dernier reprendra l’étude le 29 septembre 1651. Jean-François JUGE, substitut : 7 décembre 1671-16 mars 1672 (392 E 98-99) Guillaume PONCY : 21 mars 1672-17 octobre 1711 (392 E 99-116). Il est reçu devant la sénéchaussée le 21 mars 1672 [392 E 99, f 297 r]. Joseph PONCY : 19 octobre 1711-2 décembre 1722 (392 E 116-120). Il est reçu devant la sénéchaussée le 17 octobre 1711. Il se qualifie de notaire royal et apostolique [392 E 116, f 351 r]. Gaspard ARMENY : 2 décembre 1722-2 septembre 1729 (392 E 120-124). Il est reçu devant la sénéchaussée le 2 décembre 1722. Il se qualifie de notaire royal et apostolique [392 E 120, f 557 r]. Il cède son étude à son petit-fils Jean-Noël NATTE. Jean-Noël NATTE : 7 septembre 1729-5 décembre 1732 (392 E 124). Il est reçu devant la sénéchaussée de Marseille le 1er octobre 1729 [392 E 124, f 129 r]. Joseph-Ange AUDIBERT : 4 mars 1734-10 décembre 1735 (392 E 125) François MAYOUSSE : 25 juillet-1er octobre 1757 (392 E 125) Honoré MASSEL : 1er octobre 1757-17 octobre 1761 (392 E 125). Il est reçu devant la sénéchaussée de Marseille le 30 septembre 1757 et succède à François MAYOUSSE [392 E 125, f 94 v]. Antoine DUMAS : 14 avril 1764-1801 (exercice perdu) [signalé dans :Généalogie de tous les offices de notaires de la ville de Marseille et son ressort. 1819, [s.l.n.d], p. 14-15. , op. cit.]. Antoine PIOCH : 7 brumaire an X-6 décembre 1830 (392 E 126-190) François-Marie-Joseph-Silvestre FLORET : 7 décembre 1830-14 juillet 1857 (392 E 216-260) Charles-Louis-Joseph FLORET : 16 juillet 1857-1886 (392 E 260-360) Albert GOUDET : septembre 1887-22 juillet 1915 (392 E 363-466). Il meurt le 26 juillet 1915 Paul SAYOU, substitut : 2 août 1915-15 avril 1916 (392 E 467-468) Louis SAUVAN, substitut : 17 avril 1916-29 octobre 1918 (392 E 468-473) Paul SAYOU, substitut : 30 octobre-novembre 1918 (392 E 473) Paul MARIA, substitut : décembre 1918-6 mars 1919 (392 E 473-474) Jules LANGLOŸS, substitut : 7 mars 1919-19 janvier 1921 (392 E 474-482) Jean BOREL : 19 janvier 1921-9 juin 1930 (392 E 482-517) Régis DUGAS : 12 juin 1930-1936 (392 E 517-543)
Informations sur l'acquisition :
En 1941, Me Henri Marie-Léon-Régis DUGAS déposait(1) aux Archives des Bouches-du-Rhône 158 registres qui couvraient les années 1394 à 1815. Primitivement réunis sous le nom de fonds DUGAS, ces extensoires, minutiers et rubriques ont formé l’amorce de la sous-série 392 E. En 1963, l’étude VAYSSETTES déposait des minutiers datant des années 1816 à 1865. En 1995, l’étude Levon DJOLAKIAN complétait la sous-série en versant les minutiers des années 1866 à 1905. Ces derniers, entreposés dans une cave, avaient malheureusement subi d’importants dégâts dûs au déversement d’eaux usées : vingt-trois minutiers, réduits à l’état de « briques », n’ont pu être sauvés, treize autres sont en très mauvais état [A l’heure actuelle, l’étude est située 93 rue Paradis (6e arrdt). Le local où les minutiers postérieurs à 1905 sont présentement rangés est salubre.]. Enfin, en 2011, le versement de l’étude Nicolas DJOLAKIAN et Xavier RUSSO concernait les minutes jusqu’en 1936 (392 E 436-543). Ici également, quelques pertes sont à déplorer qui proviennent du dégât des eaux que nous avons évoqué. L’année 1906 est totalement lacunaire et le premier trimestre 1909 manque. Ces lacunes s’ajoutent à celles de la période médiévale [Généalogie de tous les offices de notaires de la ville de Marseille et son ressort. 1819, [s.l.n.d], p. 14-15. Cette étude, d’une utilisation délicate, révèle en effet l’existence d’un Louis LOMBARD (1422-1425), d’un Antoine VINCENS (1421-1424) et d’un Raynaud MARQUET (1435).], très difficilement mesurables, et des dernières décennies du XVIIIe siècle. (1)Jusqu’à la promulgation de la loi n 79-18 du 3 janvier 1979, le statut public des minutes et répertoires notariaux est resté incertain, ce qui a amené à qualifier de dépôt les premières remises d’archives notariales aux Archives départementales ou nationales (pour les minutiers parisiens). La loi de 1979 a expressément inclus les minutes et répertoires des notaires dans la définition des archives publiques en instituant l’obligation pour les notaires de verser dans les services d’archives publics compétents les documents plus que centenaires. La loi du 15 juillet 2008 ayant ramené de 100 ans à 75 ans le délai de libre communication des minutes et répertoires des notaires, le délai de versement aux Archives a été ramené de la même manière à 75 ans par voie réglementaire. à l’heure actuelle, l’étude est située 93 rue Paradis (6e arrdt). Le local où les minutiers postérieurs à 1905 sont présentement rangés est salubre.
Description :
Mise en forme :
Afin de faciliter la lecture de cet inventaire, l’ordre méthodique a été adopté, ce qui signifie que la présentation suit la logique intellectuelle : les articles ne sont donc pas toujours présentés dans l’ordre numérique strict. Ont été laissées vacantes les cotes : 392 E 294, 296-297, 312, 321, 326, 334, 353-354, 361-362, 365, 370-371, 373, 389, 391-392, 400, 411, 424-426.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
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Langues :
Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1815699