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Document d'archives
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Nombre d'éléments: 68 boites, 262 articles
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Fonds classé. Fonds communicable""" ;
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rico:history """Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire le 25 juillet 1972 des archives communales de plus de 100 ans.
Dépôt complémentaire le 15 janvier 2004 des archives communales de la période 1870-1900.
Second dépôt complémentaire le 23 mars 2021 des archives communales de la période 1900-1940.
Historique de la conservation
Les archives de Modène ont été identifiées plusieurs fois dans différents inventaires entre le XVIIIe et le XIXe siècle.
Le premier inventaire a été dressé par Thugonis secrétaire de la communauté en 1705. Il comprenait 22 articles.
Un second inventaire a été réalisé en 1761 par Antoine Quinquin secrétaire de la communauté. Il décrit 142 pièces, auxquelles 9 pièces ont été ajoutées vers 1785.
En exécution de la circulaire préfectorale du 7 septembre 1840 est dressé un inventaire des archives puis un inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie est réalisé en 1856.
Enfin l'inventaire des archives communales antérieures à 1790 dressé par le maire André Pons en 1862, décrit 28 cotes.
Le fonds ancien de Modène a été inventorié de façon précise et complète en 1761 (II 1) et en 1862 (6 D 1). En comparant les deux inventaires établis à un siècle d'intervalle, on peut constater la disparition de nombreux documents entre ces deux dates :
- délibérations de la communauté 1730-1736 (coté n°101 en 1761)
- cadastre 1588 (coté n°88 en 1761)
- tabelles 1717-1760 (coté n°86 en 1761)
- cahiers de comptes 1607-1760 (coté n°1 à 84). Il n'en a été conservé que quelques cahiers pour le XVIIIe siècle (CC 5-6).
- transactions avec le seigneur, pièces de procédures XVII-XVIIIe s. (coté n°105-131)
Suite au dépôt réglementaire des archives communales de plus de cent ans du 25 juillet 1972, un classement a été effectué en 1979 et un certain nombre de déficits a été constaté :
- pour les délibérations communales : déficit de l'article BB 4 (délibérations 1720-1725), mais aussi des délibérations de 1832-1840,
- pour le cadastre : déficit de l'article CC 1 (cadastre 1659).
Ces 3 registres manquants en 1979 ont été retrouvés et réintégrés dans le fonds des archives communales en 2004 lors du dépôt complémentaire des archives de la période 1870-1900. Le classement de cette partie de fonds a alors été entièrement revu et modifié.
Le 23 mars 2021, un second dépôt complémentaire vint compléter le fonds déposé aux archives départementales pour la période 1900-1940, ainsi que les registres d'état civil jusqu'en 1872 et les registres de délibérations municipales pour la période 1875-1938.""",
"""Origine:
Commune de Modène""" ;
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rico:scopeAndContent """On trouvera dans le fonds
Archives anciennes
Statuts communaux (1429), réglementation du vice-légat (1760-1774), délibérations de la communauté (1618-1790), livres cadastre (1659-1726), livres de comptes (1622-1790), biens communaux (1780-1782), délimitation du territoire (1285, 1784), transaction avec le seigneur (1767-1768), registres paroissiaux (1591-1792), inventaire d'archives (1705-1785)
Archives modernes
Textes officiels (1789-1852), délibérations du conseil municipal (1832-1938), arrêtés du maire (1814-1897), inventaires d'archives (1856-1862), tables et registres d'état civil (1793-1872), recensement de population (1836-1936), agriculture (1818-1940), plan par masse de culture (an XIII), états de section et matrices cadastrales (1791-1829), impositions (1793-1940), affaires militaires (1811-1939), garde nationale (1813-1870), police locale et générale (an IV-1929), élections (an XI-1939), personnel municipal (1807-1935), budgets (an XIII-1939), comptabilité (an III-1939), bâtiments communaux (an XIII-1936), biens communaux (1808-1940), voirie (an XIII-1939), cultes (an II-1897), assistance (an II-1939), enseignement (1825-1940), bureau de bienfaisance (an IX-1958), syndicat de Mèze (1806-1959), Sporting club de Modène (1926), papiers privés (1806-1837)""" ;
rico:title "Commune de Modène" .