C'est au sein du Centre d'étude d'histoire juridique (CEHJ), fondé en 1953 par le professeur Pierre-Clément Timbal, installé aux Archives nationales et consacré à l'étude des actes du Parlement de Paris (série X) qu'ont été rédigées quelques 45 000 fiches dont le présent instrument de recherche donne la reproduction numérique, en mode image seulement.

Ces fiches décrivent un par un les actes du Parlement de Paris, à partir des registres des XIVe et début XVe siècle ; elles reprennent partiellement et prennent la suite des inventaires analytiques imprimés par les Archives nationales lesquels n’allaient pas audelà de 1350, cf rubrique « autres instruments de recherche ». Avec cette particularité que les descriptions y sont structurées en fonction des thématiques du CEHJ, c’est-à-dire sous l'angle de l'histoire du droit et de la procédure : noms des parties (demandeurs, défendeurs ; autres), analyse, résumé de l’argumentation, mention de la juridiction inférieure saisie, l’exposé de la procédure. Les fiches sont identifiées soit par la cote en série X des Archives nationales (cote du registre et folio), et pour certaines par une référence propre au CEHJ (cf. ci-dessous « mode de classement »).

Sont ainsi décrits les ensembles documentaires suivants ;

1. Parlement civil, lettres, arrêts, jugés, 1319-1384 (X/1a/5-X/1a/34)

2. Greffe du Parlement civil, 1328-1336 (X/1a/8845-X/1a/8846)

3. Grands Jours de Troyes, 1367-1376, 1381, 1391-1409 (X/1a/9182-X/1a/9188)

4. Parlement à Poitiers, 1418-1436 (X/1a/9190-X/1a/9201)

5. Parlement criminel, 1352-1408 (X/2a/6- X/2a/15)

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a été simultanément construit pour permettre l’accès à ces fiches analytiques, en utilisant un vocabulaire hiérarchisé et spécialisé dans l'histoire du droit et de la procédure (cf. le cité en bibliographie). Il ne couvre que les registres du Parlement civil, 1319-1384, et un registre des Grands Jours de Troyes, 1367-1376 (X/1a/9182). Les fiches de l'index sont numérisées en mode image dans le présent instrument de recherche. La version 1 de l' index est suivie d' une version 2 qui une copie mise au propre mais partielle de la précédente (voir les détails dans la rubrique "Mode de classement" et dans les deux derniers items de cet instrument de recherche).Thésaurus

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.Bases de données et index papiers des noms de personnes et de lieux

À partir de ces fiches analytiques, des bases de données d’index matières, et parfois de noms de personnes et de lieux, ont été élaborées par le CEHJ, pionnier de l’informatique documentaire dans les années 1970, parallèlement avec des index papiers de noms de personnes et de lieux, en collaboration avec la section ancienne des Archives nationales (aujourd’hui département du Moyen Age et de l’Ancien Régime - DMAAR).

Voir le détail (uniquement pour les bases et index correspondant aux fiches analytiques numérisées) dans la rubrique « autres instruments de recherche ».

On trouvera en annexe de la base «Parlement civil 1347-1363, 1381-1391» des explications de Philippe Paschel (CEHJ) sur les mots-matières et l'indexation des bases .

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NB. Le Centre d'étude d'histoire juridique est un département de l’Institut d’histoire du droit (équipe de recherche du CNRS, UMR 7184, Université Panthéon Assas, Paris II) qui est associé par convention aux Archives nationales. CEHJ