Inventaire d'archives : 2 O 2341-2343 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Cons-Sainte-Colombe (1860-1939)

Date : 1860 - 1939

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2341-2343

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 14

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,36

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 459 : numéros suivis

1 Cd 1329 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 291-386 bis : bureau de Faverges

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

6 FS 105 : affaires communales

Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/1928-2078 : bureau de Faverges, 1816-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 8 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 22 : listes électorales

3 M 209 : élections municipales

Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 188 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 264 : fôret communale

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 442-443 : dons et legs intéressant la commune

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/524 : état de section, 1907

3 P 3/525-526 : matrices des propriétés non-bâties, 1908-1933

3 P 3/527 : matrices des propriétés bâties, 1907-1934

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 18 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

1 T 43 : suivi de l'école

Série U : justice, 1860-1958

Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Faverges, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ;

5 V 29 : budgets ;

5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3 Le Genevois. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 258]

Vivre à Cons-Sainte-Colombe [texte imprimé]. — Cons-Sainte-Colombe : Mairie de Cons-Sainte-Colombe, 1977-en cours.

Bulletin municipal de Cons-Sainte-Colombe

[Cote : BM 51]

Les activités industrielles de Cons-Sainte-Colombe aux XVIIIe et XIXe siècles [texte imprimé] / Martine Lansard,.. — [S.l.] : [Martine Lansard], 1977. — 1 vol. (174 p.) : ill. ; 30 cm.

[Cote : Br 5813, F 356]

Evolution de la population de Cons-Sainte-Colombe [texte imprimé] : 1832 à 1962 / Rosita Leyva. — [S.l.] : [Rosita Leyva], 1969. — 1 vol. (42 p.) : carte, graph. ; 30 cm.

[Cote : Br 5812]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001471

Institutions :