Inventaire d'archives : Archives communales de Palaiseul
Cote :
E dépôt 4303-21517
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2014
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Palaiseul
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
dépôts du 16 avril 1991 (art. 4303 à 4312), du 22/09/2014 (art. 21510 à 21517)
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
thématique selon le cadre de classement règlementaire
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre sauf pour les documents concernant la vie privée et familiale de moins de 75 ans , ceux concernant la sécurité de l'Etat de moins de 50 ans. Les décès sont immédiatement communicables.Interdit également les documents fragiles ou reliés
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 18
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70
Dimensions
Dimensions: divers
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 3 août 2015
Fusion des inventaires existants
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_Edpt_PALAISEUL